1. Éditeur du site
- Raison sociale : Brice Raffini, exerçant sous le nom commercial « Studio Seap »
- Statut juridique : auto-entreprise en franchise de TVA (article 293 B du Code général des impôts)
- SIRET : à compléter après immatriculation
- Adresse du siège : 4 Rocade de l'Oasis, 97400 Saint-Denis, La Réunion
- Email : contact@studioseap.re
- Directeur de la publication : Brice Raffini
La mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI » figure sur l'ensemble des factures émises par Studio Seap.
2. Hébergeur du site
Le site studioseap.re est hébergé par :
- Cloudflare, Inc.
- 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site web : cloudflare.com
- Téléphone : +1 (650) 319-8930
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu présent sur le site studioseap.re — textes, visuels, code source, logo, éléments graphiques, structure — est la propriété exclusive de Studio Seap (Brice Raffini), sauf mention contraire explicite.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de l'éditeur. Toute exploitation non autorisée est constitutive d'une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Crédits
- Conception, design et développement : Studio Seap
- Polices de caractères : Cabinet Grotesk (Indian Type Foundry) et Geist (Vercel)
- Icônes : Phosphor Icons (licence MIT)
- Hébergement : Cloudflare Pages
5. Litiges et droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution du présent site, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Saint-Denis de La Réunion seront seuls compétents.
Pour toute réclamation ou question relative au site, contactez l'éditeur à l'adresse contact@studioseap.re.